Déposée le 6 novembre 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NO. MAD PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les 109 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NO. MAD PROD domicilié(e) 17 cité Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NO-MAD PROD Paul AMAR domicilié(e) c/o Espace Kiron, 10 rue la Vacquerie (11e) - France.
La marque Les 109 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NO. MAD PROD, EURL - 17 cité Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France
NO-MAD PROD Paul AMAR - c/o Espace Kiron, 10 rue la Vacquerie (11e) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Emission radiophonique ou télévisée. Service de téléconférences. Service de messagerie électronique. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.Communications radiophoniques ou téléphoniques. Education – formation – divertissement – activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement – publication de livres. Production de films sur bande vidéo. Montage de bande vidéo. Service de photographie. Organisation de concours. Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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